Groupe WSP Global Inc., ses filiales, ses divisions et ses sociétés affiliées (collectivement, « WSP » ou la « Société ») exploitent le site Web à l'adresse http://www.wspgroup.com et d'autres sites Web, notamment divers sites Web de WSP (collectivement le « site ») qui vous sont offerts sous réserve de votre observation des présentes conditions d'utilisation.

EN ACCÉDANT AU SITE, EN UTILISANT LES BLOGUES DE LA SOCIÉTÉ OU EN TÉLÉCHARGEANT DU CONTENU DU SITE, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS D'UTILISATION CI-DESSOUS (LES « CONDITIONS D'UTILISATION »). SI VOUS NE VOULEZ PAS ACCEPTER CES CONDITIONS D'UTILISATION, N'ACCÉDEZ PAS AU SITE, N'UTILISEZ PAS LES BLOGUES DE LA SOCIÉTÉ ET NE TÉLÉCHARGEZ AUCUN CONTENU.

Uniquement à des fins d'information

Le texte, les images, les clips audio, les logiciels et tout autre matériel qui se trouve sur le site (le « contenu ») sont offerts uniquement à des fins d'information.

Liens externes

Il y a sur le site des liens vers des sites Web qui ne sont ni contrôlés ni tenus à jour par WSP (les « sites liés »). La Société n'est pas responsable du contenu des sites liés. La Société ne fait aucune représentation et ne donne aucune garantie quant au contenu des sites liés, et elle ne leur accorde aucun appui de quelque nature. Il vous incombe de vous assurer que les sites liés que vous décidez d'utiliser sont exempts d'éléments destructeurs, par exemple de virus, et de prendre connaissance des politiques en matière de vie privée qui peuvent s'y appliquer.

Droit d'auteur

Tout le contenu publié sur le site ou accessible à partir du site est protégé par droit d'auteur. Le contenu et le droit d'auteur sur le contenu sont la propriété et sous le contrôle de la Société ou de ses fournisseurs de contenu. Vous pouvez utiliser ou reproduire l'information du contenu uniquement à des fins personnelles, commerciales ou éducatives. Il est interdit d'utiliser, de reproduire, de diffuser, de publier ou de retransmettre le contenu sans l'autorisation écrite préalable du titulaire du droit d'auteur.

Vous devez respecter et conserver tous les avis, toute l'information et toutes les restrictions concernant le droit d'auteur qui se trouvent dans le contenu ou sur des sites auxquels vous accédez en passant par le site.

Marques de commerce

Les logos de GENIVAR et de WSP sont la propriété de Groupe WSP Global Inc. ou de ses entités liées enregistrées au Canada ou dans d'autres ressorts où la Société a des activités commerciales.

Les autres noms ou logos de produits ou de services mentionnés sur le site sont des marques de commerce ou des marques de commerce déposées de la Société. Tous les noms produits, services et noms de sociétés ou d'entreprises mentionnés sur le site peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Il est interdit d'utiliser les marques de commerce publiées ou affichées sur le site sans l'autorisation écrite de la Société ou du propriétaire de la marque de commerce.

Licence relative au contenu que vous fournissez

Lorsque vous envoyez, soumettez, publiez ou affichez du contenu sur le site, vous conservez le droit d'auteur et tous les autres droits que vous détenez dans ce contenu et dans ses éléments (information, données, texte, logiciels, musique, sons, photographies, graphiques, vidéos, courriels et autres; collectivement, le « contenu d'utilisateur »). Vous accordez également à la Société une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale, libre de redevances et non-exclusive (par des sous-licences) l'autorisant à reproduire, à adapter, à modifier, à traduire, à publier, à exécuter ou à afficher en public et à distribuer le contenu d'utilisateur. Cette licence a pour unique objectif d'autoriser la Société (et, au besoin, ses partenaires) à offrir le service de blogue. Vous déclarez et confirmez que vous avez les droits, les pouvoirs et l'autorité nécessaires pour accorder la licence ci-dessus.

Règles

Il est interdit, lorsque vous visitez le site ou utilisez les blogues de la Société, d'afficher, de télécharger, de publier, de reproduire, de transmettre ou de distribuer quelque information, contenu ou contenu d'utilisateurs qui : (i) constitue ou encourage une conduite qui constituerait une infraction pénale ou donnerait lieu à une responsabilité civile (par exemple du contenu faux, inexact, trompeur, diffamatoire, blessant, abusif, délictueux, vulgaire, obscène, haineux, choquant en termes raciaux, ethniques ou autres, qui constitue du harcèlement ou s'attaque à la vie privée d'autrui ou qui est généralement illégal) ou du contenu que vous n'avez pas le droit de mettre à disposition en vertu d'une loi ou de relations contractuelles ou fiduciaires; (ii) viole la loi ou les droits de tiers, porte atteinte à la vie privée, enfreint des lois sur la protection des données ou des lois anti-pourriel (notamment du contenu qui constituerait du matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, du courrier indésirable, des lettres en chaîne, des plans en pyramide ou quelque autre forme de sollicitation illégale; du contenu protégé par droit d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle, des oeuvres dérivées ou du contenu qui enfreignent un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre droit exclusif d'un tiers) sans avoir préalablement obtenu l'autorisation du propriétaire; (iii) il est également interdit d'utiliser le site de manière contraire à la loi ou qui aurait un effet nuisible sur l'utilisation du site ou d'Internet par d'autres utilisateurs, notamment la publication ou la transmission d'information ou de logiciels contenant des virus ou d'autres composants perturbateurs.

Vous vous engagez en outre à ne pas utiliser le site et les blogues pour :
-- usurper l'identité d'autres personnes ou entités, notamment, mais sans restriction, un représentant de la Société, faire de fausses déclarations ou présenter de façon inexacte votre affiliation à une personne ou à une entité;
-- transférer à un tiers votre compte auprès de la Société sans avoir d'abord obtenu son autorisation;
-- récolter, recueillir, utiliser ou divulguer des renseignements personnels sur des utilisateurs, notamment leurs adresses électroniques, sans leur consentement préalable ou en contravention aux lois anti-pourriel et aux lois sur la protection des données et sur le respect de la vie privée applicables.
Vous vous engagez en outre à ne pas :
-- poser quelque geste qui infligerait ou risque d'infliger (au seul gré de la Société) une surcharge déraisonnable ou disproportionnée à l'infrastructure informatique de la Société;
-- interférer ou tenter d'interférer avec le fonctionnement adéquat du site ou d'activités menées sur le site;
-- contrefaire les en-têtes ou manipuler les identificateurs afin de dissimuler l'origine de contenu d'utilisateur publié sur le site ou transmis par l'intermédiaire du blogue de la Société.

Limites concernant l'utilisation du blogue de la société

Vous reconnaissez que la Société peut établir des pratiques et des limites générales concernant l'utilisation de son blogue, notamment et sans restriction, le nombre maximum de jours qu'un courriel ou tout autre contenu d'utilisateur téléversé sur le site peut être conservé par le blogue, le nombre maximum de messages qui peuvent être téléchargés ou téléversés par un utilisateur ou un compte, et le nombre maximum de fois, pendant une période donnée, où vous pouvez accéder au blogue ou l'utiliser (et la durée maximum de chaque accès ou utilisation). Vous reconnaissez aussi que la Société se réserve le droit de modifier, à son seul gré et avec ou sans préavis, les pratiques et les limites ci-dessus.

Droit de supprimer ou de divulger du contenu d'utilisateur

Vous reconnaissez que la Société ne filtre pas le contenu d'utilisateur et qu'elle a le droit (mais non l'obligation) de refuser ou de supprimer tout contenu d'utilisateur disponible par l'intermédiaire de ses blogues qui viole les présentes conditions d'utilisation ou qui, du seul avis de la Société, est répréhensible. Vous consentez expressément à ce que la Société et, au besoin, ses entreprises affiliées ou ses partenaires, accèdent aux informations sur votre compte et au contenu d'utilisateur, les préservent et les divulguent, si la loi l'exige ou s’ils croient de bonne foi que l'accès, la préservation ou la divulgation sont raisonnablement nécessaires pour : (a) se conformer à une procédure légale; (b) appliquer les présentes conditions d'utilisation, la politique de la Société sur le respect de la vie privée ou la politique sur le respect de la vie privée de son site Carrières; (c) répondre à une allégation que le contenu d'utilisateur viole les droits de tiers; (d) répondre à vos demandes de service à la clientèle; ou (e) protéger les droits, la propriété, la sécurité personnelle ou la sécurité de la Société, de ses entreprises affiliées, de ses partenaires, de ses employés, de ses utilisateurs et du public.

Responsabilité quant au contenu d'utilisateur

Vous convenez que tout le contenu d'utilisateur envoyé, soumis, affiché ou publié publiquement ou en privé est la responsabilité exclusive de la personne de qui il émane. Cela signifie que vous (et ni la Société ni ses partenaires), assumez l'entière responsabilité de : (i) tout le contenu d'utilisateur que vous téléversez, affichez, transmettez par courriel ou par d'autres moyens ou que vous rendez disponible par l'intermédiaire du service de blogue; et (ii) vous assurer que votre contenu d'utilisateur est exact, ne renferme aucune information trompeuse et n'enfreint ni ne viole les droits exclusifs, le droit au respect de la vie privée ou d'autres droits d'autrui. La Société ne contrôle pas le contenu d'utilisateur affiché par l'intermédiaire du service de blogue; par conséquent, elle ne saurait en garantir l'exactitude, l'intégrité ou la qualité. Sous réserve des dénis de responsabilité ci-dessous, vous vous engagez à ne pas tenir la Société responsable des inexactitudes, des erreurs ou des omissions dans le contenu d'utilisateur, ou des pertes ou des dommages de quelque nature encourus à la suite de l'utilisation du contenu d'utilisateur publié, transmis ou rendu disponible par l'intermédiaire du blogue de la Société, ou à cause de la confiance accordée au contenu d'utilisateur.

Dénis de respinsabilité

La Société s'efforce d'assurer l'exactitude et la fiabilité du contenu du site et, lorsque c'est applicable, elle a procédé ou fait procéder, avant de publier le contenu, à une enquête raisonnable pour s'assurer d'avoir rempli les obligations de divulgation imposées par la loi auxquelles elle ne peut pas renoncer. Toutefois, le contenu a été compilé par la Société à partir de diverses sources, et il est fourni en l'état et tel quel.
SOUS RÉSERVE DES DROITS PRESCRITS PAR LA LOI AUXQUELS ELLE NE PEUT PAS RENONCER, LA SOCIÉTÉ N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS OU ENVERS QUICONQUE QUANT À L'EXACTITUDE OU À LA VALIDITÉ DE QUELQUE CONTENU OU CONTENU D'UTILISATEUR OU DE QUOI QUE CE SOIT ACCESSIBLE PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE NI POUR LES ERREURS OU LES OMISSIONS DE QUELQUE NATURE. LA SOCIÉTÉ DÉCLINE TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU CONTENU OU AU CONTENU D'UTILISATEUR ET QUANT À TOUTES LES QUESTIONS RELATIVES AU SITE, NOTAMMENT, MAIS SANS RESTRICTION, LES GARANTIES OU LES CONDITIONS DE NON-CONTRAVENTION, DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE BON ÉTAT À UNE FIN PARTICULIÈRE. LA SOCIÉTÉ N'EXERCE AUCUN CONTRÔLE SUR LA QUALITÉ, LA VÉRACITÉ OU L'EXACTITUDE DU CONTENU D'UTILISATEUR ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE À CET ÉGARD. LE MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU GRÂCE À L'UTILISATION DU BLOGUE DE LA SOCIÉTÉ L’EST À VOTRE GRÉ ET À VOS RISQUES ET PÉRILS, ET VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE POUR LES DOMMAGES CAUSÉS À VOTRE ORDINATEUR OU POUR LA PERTE DE DONNÉES QUI PEUVENT RÉSULTER DE CE TÉLÉCHARGEMENT. SOUS RÉSERVE DES DROITS PRESCRITS PAR LA LOI AUXQUELS ELLE NE PEUT PAS RENONCER, LA SOCIÉTÉ NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE POUR LES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, QUELS QU'ILS SOIENT, RÉSULTANT OU DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'EXÉCUTION DU CONTENU OU DU CONTENU D'UTILISATEUR DISPONIBLES PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE OU MENTIONNÉS SUR LE SITE.

Vie privée et renseignements confidentiels

Les politiques suivantes de la Société : Politique en matière de respect de la vie privée, Politique sur les témoins et Politique en matière de respect de la vie privée de son site Carrières des éléments contraignants des présentes conditions d'utilisation auxquelles elles sont incorporées par renvoi. Si vous vous opposez à ce que vos renseignements personnels soient transférés ou utilisés de la manière expliquée dans les politiques de la Société en matière de vie privée ou sur les témoins, veuillez ne pas utiliser les sites de la Société.

Indemnisation

Vous vous engagez à défendre, à indemniser et à tenir à couvert la Société et ses entités juridiques pour les dommages, les coûts et les dépenses, y compris les frais d'avocat raisonnables découlant d'une violation des présentes conditions d'utilisations par vous, par des utilisateurs de votre compte, en lien avec l'utilisation du site ou avec l'affichage ou la transmission d'information ou d'autre matériel sur le site par vous ou des utilisateurs de votre compte.

Lois applicables et compétence

Le bureau principal de la Société est situé à Montréal, province de Québec, Canada. Les tribunaux de certains pays n'appliquent pas les lois du Québec à certains types de différends. Si vous résidez dans l'un de ces pays, là où le droit du Québec ne s'applique pas, les lois de votre pays s'appliquent aux différends liés aux présentes conditions d'utilisation ou à votre utilisation du site. Sinon, vous reconnaissez que les lois de la province de Québec s'appliqueront aux différends résultant ou découlant des présentes conditions d'utilisation ou de votre utilisation du site. De plus, si les tribunaux de votre pays ne vous autorisent pas à accepter la compétence des tribunaux siégeant à Montréal, la compétence de votre ressort s'appliquera à ces différends. Sinon, les réclamations résultant ou découlant des présentes conditions d'utilisation ou de votre utilisation du site seront soumises exclusivement aux tribunaux de compétence provinciale ou fédérale siégeant à Montréal, et vous et la Société consentez à la compétence personnelle devant ces tribunaux.

Modifications

L'information figurant sur le site est sujette à modification. La Société se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à son seul gré et sans préavis, du contenu ou du contenu d'utilisateur.

Communiqués

Tous les communiqués publiés sur le site par la Société sont publiés à des fins d'information exclusivement. La Société n'en garantit pas l'exactitude après la date de publication.

Webdiffusion audio

Toutes les webdiffusions audio publiées sur le site par la Société sont publiées à des fins d'information exclusivement. La Société n'en garantit pas l'exactitude après la date de publication.

Information concernant les relations avec les investisseurs

Toute l'information concernant les relations avec les investisseurs publiée sur le site est publiée par la Société à des fins d'information exclusivement. La Société n'en garantit pas l'exactitude après la date de publication.

Énoncés prospectifs

Certaines déclarations publiées sur le site renferment des énoncés prospectifs aux termes des lois sur les valeurs mobilières applicables (les « énoncés prospectifs »). Ces énoncés prospectifs font état de risques connus et inconnus, d'incertitudes et d'autres facteurs qui peuvent faire que les résultats, le rendement ou les réalisations de la Société, ou des changements dans ses affaires ou dans son secteur, diffèrent considérablement des résultats, du rendement, des réalisations ou des changements mentionnés ou sous-entendus. Les énoncés prospectifs sont toutes les communications concernant des événements, des conditions ou des résultats d'exploitation potentiels, communications fondées sur des hypothèses sur de futurs éléments de conjoncture et plans d'action. Les énoncés prospectifs peuvent aussi contenir, sans restriction, des déclarations relatives à des conditions, à des circonstances ou à des événements futurs. Vous êtes invité à ne pas vous fier indûment aux énoncés prospectifs, lesquels ne sont valides qu’à la date où ils sont faits. Les énoncés prospectifs sont fondés sur les plans, les estimations, les prévisions, les hypothèses, les opinions et les postulats actuels de la direction, lesquels peuvent changer.

Modifications aux conditions d'utilisation

Les présentes conditions d'utilisation entrent en vigueur le [date], et peuvent être modifiées par la Société. Lorsqu'elle apporte des modifications aux conditions d'utilisations, la Société en rend une copie disponible à tous les utilisateurs en les affichant sur le site, et les conditions modifiées entrent automatiquement en vigueur 60 jours après leur affichage. Vous reconnaissez que si vous utilisez le site après cette date, la Société considérera que l’utilisation constitue votre acceptation des conditions d'utilisation mises à jour.

Généralités

Les présentes conditions d'utilisation et les politiques de la Société qui y sont incorporées par renvoi constituent l'entente intégrale entre la Société et vous relativement à votre utilisation du site. L'omission par la Société d'insister sur le strict respect d'une disposition des présentes conditions d'utilisation ou d'assurer ce respect ne saurait être interprétée comme une renonciation à une disposition ou à un droit. Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est déclarée nulle, ou inapplicable par un tribunal compétent, cette décision n'aura aucune incidence sur les autres dispositions.

Les versions française et anglaise des conditions d'utilisation ont la même valeur.